Une remise au travail progressive est une bonne manière de réintégrer un travailleur dans votre entreprise après une longue maladie ou une absence prolongée. Grâce à une reprise partielle du travail ou à un travail temporairement adapté, ce travailleur pourra se réhabituer au rythme de travail et rester impliqué dans les évolutions de votre entreprise. Quelques explications sont nécessaires à propos des différentes modalités pour l’employeur et le travailleur. Adressons-nous pour ce faire une fois encore à Bieke Claesen, manager surveillance médicale au sein de Liantis service externe pour la prévention et la protection.
Types et durée
Reconnecter les travailleurs en maladie de longue durée au monde du travail est un travail sur mesure. Autrement dit, une seule formule magique ne s’applique pas à tous les cas. En fonction du type de travail et du motif de l’absence, on optera pour une des formules suivantes :
- une reprise progressive du travail : un retour progressif à la durée normale de travail, définie contractuellement ;
- un travail adapté : le contenu de la fonction est modifié de manière à ce que le travailleur effectue un travail adapté ou un autre travail ;
- une combinaison des deux : le contenu de la fonction est adapté et le rythme de travail augmente progressivement.
Pour la mutualité, la durée d’une reprise progressive du travail est de deux ans maximum. Le travailleur est ensuite convoqué pour examiner ensemble s’il peut ou non reprendre le travail à temps plein ou selon les dispositions contractuelles.
Faveur
C’est le travailleur qui introduit une demande de reprise progressive du travail auprès du médecin conseil de la mutualité. Le travailleur recevra ensuite une décision définitive dans les 30 jours, mais en attendant, il peut déjà entamer le travail adapté ou la reprise progressive du travail. En tant qu’employeur, vous êtes libre d’autoriser ou non ce travail adapté ou cette reprise progressive du travail.
Pas de nouveau contrat de travail
En tant qu’employeur, vous devrez aussi remplir plusieurs formalités. Il est ainsi recommandé de joindre au contrat de travail un avenant reprenant les modalités de la reprise du travail, par exemple en ce qui concerne :
- le volume du travail adapté ou de l’autre travail ;
- les horaires du travail adapté ou de l’autre travail ;
- le contenu du travail adapté ou de l’autre travail ;
- la rémunération afférente au travail adapté ou à l’autre travail ;
- la durée d’application de l’avenant.
Prime de reprise du travail
Le législateur a également prévu un incitant visant à encourager les employeurs à réintégrer les travailleurs en maladie ou en absence de longue durée. Une prime de reprise du travail de maximum 1 725 euros est ainsi prévue si vous remettez au travail, à mi-temps ou à temps partiel, un travailleur en incapacité de travail depuis plus d’un an. Cette mesure s’applique jusqu’au 31 mars 2025 inclus.
Rémunération ou indemnité
Sachez, et c’est important, que le travailleur peut continuer à bénéficier de l’indemnité de la mutualité pendant la période de reprise progressive du travail. En tant qu’employeur, vous payez la rémunération pour les jours prestés, la mutualité payant une indemnité pour les autres jours.
Exemple : après une longue absence, votre travailleur qui travaillait à temps plein revient travailler trois jours par semaine. Il est en incapacité de travail les deux autres jours. En tant qu’employeur, vous payez trois jours de rémunération et la mutualité paie une indemnité pour les deux autres jours.
- Exception : en cas de reprise du travail de 20 % (ce qui correspond à un jour par semaine), le travailleur perçoit la rémunération pour ce jour ET une indemnité complète. La mutualité encourage ainsi le travailleur malade à tenter ce jour-là un premier pas vers un retour au travail.
Qu’en est-il du salaire garanti ?
Lorsque pendant la période de reprise progressive du travail, votre travailleur retombe en incapacité de travail en raison d’une maladie (qui n’est pas une maladie professionnelle) ou d’un accident (qui n’est pas un accident du travail ou un accident survenu sur le chemin du travail), vous ne devez pas, en tant qu’employeur, payer de salaire garanti pendant les vingt premières semaines à compter du début du travail adapté. Après cette période de vingt semaines, les règles normales en matière de salaire garanti s’appliquent à nouveau pour les heures prestées par ce travailleur conformément à son horaire.
L’expérience montre qu’un travailleur qui est autorisé à effectuer un travail adapté ou à reprendre progressivement le travail après une longue maladie a plus de chances d’être à nouveau employable à 100 %, ce qui est aussi bénéfique pour votre organisation.
