Vous êtes submergé de travail au sein de votre entreprise et vous envisagez de faire appel à un « aidant indépendant » ? Bien que ce statut vous offre rapidement et facilement l’aide supplémentaire que vous recherchez, il se peut que cette option cache quelques pièges. Ce blog vous présente les différents pièges et les différentes alternatives qui existent.
Un aidant indépendant apporte du renfort ou supplée un travailleur indépendant, mais sans être lié par un contrat de travail. Contrairement à un travailleur salarié, il n’existe donc aucune relation d’autorité entre vous et l’aidant. Par ailleurs, votre aidant risque d’être considéré comme un faux indépendant si l’inspection sociale estime que c’est le cas.
Votre conjoint (cohabitant légal ou marié) travaille-t-il comme aidant au sein de votre entreprise individuelle ? Il ou elle n’a pas qualité d’aidant indépendant mais tombe sous le statut de conjoint aidant.
Si vous faites très occasionnellement et irrégulièrement appel à un aidant, celui-ci est alors considéré comme un « aidant occasionnel ». Une affiliation à une caisse d’assurances sociales n’est dès lors pas nécessaire, à condition qu’il travaille moins de 90 jours en tant qu’aidant. Attention : l'inspection sociale pourrait estimer que votre aidant occasionnel est un travailleur au noir. Appliquez donc strictement les règles du jeu.
Exemple : pour le pâtissier Adam, la période de Noël est chaque année une période très chargée. Heureusement, il peut compter sur son ami François qui l’aide dans son stand au marché de Noël. François apporte son aide très occasionnellement – beaucoup moins que 90 jours par an – mais n’est toutefois pas considéré comme un aidant occasionnant. En effet, il travaille chaque année à la même période et cette aide n’est pas considérée comme « occasionnelle ».
Chaque travailleur indépendant est son propre patron, ce qui est donc également le cas de votre aidant indépendant. Il doit donc disposer de la liberté d’organiser son travail et son temps de travail comme il l’entend. Une relation d’autorité ou un contrôle hiérarchique sont exclus. Si l’inspection sociale estime que votre aidant est un salarié dissimulé, vous vous exposez potentiellement à des coûts importants sous la forme d’arriérés de cotisations patronales, de rémunérations, et cetera.
Un mauvais choix de statut peut avoir des conséquences considérables, tant pour l’aidant (présumé) que pour vous. En cas de doute, vous pouvez demander à la Commission administrative de règlement de la relation de travail d’examiner votre situation.
Vous constatez que votre aidant indépendant ou occasionnel ne satisfait effectivement pas aux conditions requises ? Il existe heureusement de nombreuses autres solutions pour faire appel à une aide supplémentaire. Si vous recherchez d’urgence du renfort, envisagez par exemple :
Un partenaire externe comme Liantis peut vous aider à gérer rapidement toute l’administration correspondante, afin que votre travailleur temporaire puisse rapidement mettre la main à la pâte.
Vous voulez en savoir plus sur vos options relatives à un renfort temporaire ? N’hésitez pas à lire notre blog « Un renfort temporaire rapide : voici les possibilités ».